Les pièces du DCE 

ATTRI1 (AE) et pièces financières (Prix unitaire et/ou forfaitaire, BPU, DQE DPGF…)

Trame du règlement de la consultation

• Choix de la procédure (calcul des seuils)
• Allotissement,
• Variantes / PSE
• Groupement momentané d’entreprises et sous traitance
• Dématérialisation des procédures
• Présentation des candidatures et des offres
• Visite sur site
• Négociation
• Le mémoire justificatif et cadre de réponse technique

ETUDE DE CAS Rédaction d’un règlement de consultation 

• La structure du CCAG Travaux
• Le principe opposable et dérogatoire au CCAG Travaux
• Les clauses à traiter : durée des marchés et délais d’exécution,  pénalités de retard, clause révision des prix et actualisation , clause butoir et de sauvegarde,  clauses relatives à la sous-traitance et la cotraitance

• Conseils sur la transposition de l’analyse fonctionnelle sous forme de cahier des charges fonctionnel (CCTP)
• La formulation des spécifications techniques (plan, les caractéristiques techniques minimales et maximales…)
• L’intégration des spécifications environnementales et sociales
• Planning prévionnel

• Définition d’un marché public et des différents contrats publics
• Les principes fondamentaux de la commande publique
• Le contrat et les marchés publics, les obligations des parties
• Actualité des marchés publics
• Les acteurs : rôles et missions (acheteurs publics, pouvoir adjudicateur, prescripteur, commission d’appel d’offres…)

Corrélation des critères en fonction des résultats de l’analyse du besoin et du cahier des charges fonctionnel
Les critères autorisés et interdits
Les pondération obligatoire
Focus sur les variantes et les prestations éventuelles (PSE)
La rédaction du règlement de la consultation (RC)
ÉTUDE DE CAS

• Les informations pouvant être demandées aux candidats (Arrêté du 22 mars 2019)
• La candidature standard et la simplification des candidatures, Document Unique de Marché public Européen (DUME)
• La sélection des candidatures : vérification des capacités financières, techniques et professionnelles
• Les conditions de régularisation
• Le tableaux d’analyse de l’examen des candidature

  ETUDE DE CAS tableaux d’analyse de l’examen des candidatures

• L’analyse du critère  prix ou le coût global / coût du cycle de vie
• L’analyse des offres au regard des critères annoncés
• L’analyse des variantes et des prestations éventuelles (PSE)
• La détection et le traitement des offres anormalement basses
• Le traitement des résultats et le classement des offres
• La négociation des offres
• les conditions de demande de précision et de régularisation des offres
• ETUDE DE CAS tableaux d’analyse de l’examen des offres

• La mise au point
• Le rôle et la composition de la commission d’appel d’offres (CAO)
• La lettre de rejet et l’attribution du marché